Conditions Particulières : Organisation de Transports (Bus)
Le présent document complète les CGS Cadre et régit l'utilisation du module de gestion des trajets et des listes de passagers (ci-après « le Module Bus »).
Nature du Service
Le Module Bus est un outil de gestion administrative permettant à l'Association de créer des trajets, de lier des billets à des convois et de générer des listes d'émargement. L'Éditeur n'est ni un transporteur, ni une agence de voyage, ni un courtier en transport.
Responsabilité du Transporteur tiers
L'Association contracte directement avec une société de transport de son choix.
- Prestation de transport : L'Éditeur est étranger à la relation contractuelle entre l'Association et le transporteur.
- Incidents : La responsabilité de Hoxa ne peut être engagée en cas de retard du transporteur, de panne de véhicule, d'accident de la circulation, de dommages corporels ou matériels survenant pendant le trajet.
- Assurances : Il appartient à l'Association de vérifier que le transporteur dispose des licences et assurances en vigueur pour le transport de personnes.
Exactitude des Listes de Passagers
Le module génère automatiquement des listings basés sur les informations saisies par les participants lors de l'achat de leur billet.
- Conformité légale : L'Association est responsable de la conformité de la liste (noms, prénoms, coordonnées) avec les exigences préfectorales ou de gendarmerie (notamment pour les trajets longue distance ou transfrontaliers).
- Erreurs de saisie : Hoxa ne saurait être tenu responsable si un participant saisit des informations erronées empêchant son identification lors de la montée dans le convoi.
Gestion de l'Embarquement (Check-in)
Hoxa fournit une interface de pointage à la montée.
- Refus d'embarquement : La décision finale de laisser monter un passager (en cas de litige sur le billet, d'état d'ébriété ou de comportement perturbateur) appartient exclusivement au responsable de l'Association présent sur place.
- Oubli de pointage : L'Éditeur n'est pas responsable si un passager est oublié sur une aire de repos ou au point de départ suite à une erreur de pointage manuel par le staff de l'Association.
Alcool, Tabac et Dégradations
L'Association est responsable du respect de l'ordre public et de la propreté à l'intérieur des véhicules.
- Comportement : Hoxa décline toute responsabilité en cas de dégradations du matériel du transporteur par les participants.
- Consommation de produits interdits : La gestion de la consommation d'alcool ou de tabac à bord relève de la seule responsabilité de l'Association et du chauffeur.
Bagages et Objets Personnels
Le Module Bus ne permet pas le suivi individuel des bagages. L'Éditeur ne peut être tenu responsable de la perte, du vol ou de la détérioration d'objets personnels (téléphones, portefeuilles, sacs) survenant avant, pendant ou après le trajet.
Dépendance technique (Réseau)
Comme précisé dans les CGS Cadre, le pointage nécessite une connexion internet. L'Association est encouragée à exporter ou imprimer une version PDF de secours de la liste de passagers via l'outil Hoxa avant le départ, pour parer à toute zone blanche ou saturation réseau durant l'embarquement.