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Conditions Particulières : Module Bar Virtuel

Le présent document complète les CGS Cadre et s'applique spécifiquement à l'utilisation du module de gestion de point de vente (ci-après « le Module Bar »).

Nature de la prestation​

Hoxa fournit exclusivement une interface logicielle permettant de comptabiliser les ventes et de gérer les stocks virtuels. L'Éditeur n'est en aucun cas le gérant du débit de boissons. L'Association conserve l'entière responsabilité de l'exploitation physique du bar, de la détention des licences nécessaires et du respect de la réglementation en vigueur.

Vente d'alcool et Protection des Mineurs​

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d'alcool est interdite aux mineurs.

  • Responsabilité : L'Association est seule responsable du contrôle de l'âge de ses clients.
  • Configuration : L'utilisation du Module Bar ne dispense pas l'Association d'effectuer un contrôle d'identité physique. Hoxa ne saurait être tenu responsable si un mineur parvient à consommer de l'alcool suite à une négligence du staff ou une mauvaise configuration des tarifs "Adhérents".

Utilisation par le Staff (Bénévoles)​

L'Association mandate des personnes (staff, bénévoles) pour utiliser l'interface Hoxa.

  • Erreurs de saisie : Hoxa décline toute responsabilité en cas d'erreur de manipulation (ex: validation d'une commande erronée, double facturation manuelle, erreur de rendu de monnaie si paiement cash).
  • Malveillance : L'Éditeur n'est pas responsable des vols, détournements ou "offres gracieuses" non autorisés réalisés par les membres du staff via l'interface.

Configuration des Tarifs et Stocks​

L'Association est responsable de la saisie de ses prix et de ses stocks sur le dashboard.

  1. Erreur de prix : Si un prix est mal configuré (ex: 0,50€ au lieu de 5,00€), la perte financière est intégralement supportée par l'Association.
  2. Différenciation Adhérents : Hoxa permet d'appliquer des tarifs réduits aux adhérents. Il appartient à l'Association de s'assurer que sa base de données membres est à jour pour éviter tout manque à gagner.

Continuité Technique et Réseau​

Le Module Bar nécessite une connexion internet stable pour synchroniser les transactions en temps réel.

  • Défaillance réseau : En cas de coupure internet sur le lieu de l'événement (saturation 4G/5G, panne Wi-Fi), Hoxa ne garantit pas le fonctionnement optimal du service.
  • Risque opérationnel : L'Association doit prévoir un mode de secours (caisse manuelle) en cas d'impossibilité technique d'utiliser le module. Hoxa ne pourra être tenu responsable des pertes de chiffre d'affaires liées à une impossibilité d'encaisser durant une panne.

Matériel (BYOD)​

Hoxa est un service BYOD (Bring Your Own Device). L'Association est responsable de la charge, de la propreté et du bon état de fonctionnement des appareils (tablettes, smartphones) utilisés pour le bar. L'Éditeur n'est pas responsable si un appareil tombe en panne, sature ou s'éteint durant le service.

Intégration avec la Billetterie​

Le Module Bar peut être lié aux billets vendus. En cas de litige sur la validité d'un QR Code (billet déjà scanné ou frauduleux), l'arbitrage final revient au responsable de l'Association présent sur place. Hoxa ne fournit qu'une information technique basée sur l'état de la base de données au moment du scan.