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Organisateurs et Membres de Bureau

Le présent document complète les CGU - Socle Commun et définit les conditions spécifiques applicables aux membres des associations et au personnel d'exploitation (ci-après les « Organisateurs »).

Sécurité des Comptes et Accès​

L'accès à l'interface d'administration et aux outils de gestion Hoxa est strictement personnel.

  • Confidentialité : L'Organisateur est responsable de la solidité de son mot de passe et du maintien de la confidentialité de ses accès.
  • Responsabilité : Toute action effectuée depuis un compte Organisateur (création d'événement, modification de tarifs, validation de consommation ou de montée en bus) est réputée avoir été réalisée par le titulaire du compte.

Confidentialité et Usage des Données​

En tant qu'Organisateur, vous avez accès aux données personnelles et aux habitudes de consommation des membres de votre association.

  • Engagement : Vous vous engagez à une confidentialité absolue. Toute extraction de données à des fins personnelles, politiques, commerciales ou malveillantes est strictement interdite.
  • RGPD : Il vous appartient d'informer vos membres de l'utilisation de la plateforme Hoxa pour la gestion de l'association.

Responsabilité des Contenus et Activités​

L'Association est seule responsable de la légalité des contenus (images, descriptions, noms d'événements) et des activités gérés via Hoxa :

  • Alcool : L'Organisateur garantit qu'il effectue les contrôles d'âge légaux lors de l'utilisation du module Bar.
  • Sécurité : L'Association assume seule les risques liés à l'organisation physique de ses événements (jauges, sécurité incendie).
  • Éthique : L'Organisateur s'interdit d'utiliser Hoxa pour diffuser des contenus injurieux, discriminatoires ou illicites.

Passation et Conflits de Bureau​

L'accès au compte Hoxa appartient à la personne morale (l'Association).

  • En cas de changement de bureau, les identifiants d'administration doivent être transmis aux nouveaux responsables légaux.
  • Hoxa se réserve le droit de suspendre l'accès en cas de conflit interne non résolu jusqu'à présentation d'un justificatif légal (PV d'Assemblée Générale).

Suspension de Service​

Hoxa se réserve le droit de suspendre l'accès à un Organisateur en cas de manquement grave aux présentes CGU, de comportement portant atteinte à l'image du service, ou de suspicion de fraude sur les transactions.